Démarche qualité
La qualité et la sécurité des soins et services offerts aux usagers sont des priorités dans le réseau de la santé et des services sociaux québécois. Les visites d’Agrément Canada permettent aux organismes de santé de mettre de l’avant ce qui fonctionne bien et d’identifier les aspects à améliorer, contribuant ainsi à réduire les risques et à améliorer la qualité des soins. Par ses actions et ses prises de décisions, Santé Québec Montérégie-Ouest s’engage dans un processus d’amélioration continue et veille à ce que la qualité et la sécurité des soins et service demeure une priorité basée sur ses valeurs, soit la bienveillance, la collaboration, l’engagement, l’audace et la cohérence. Les visites d’Agrément Canada sont essentielles et nous permettent, à chaque cycle, de maintenir notre statut d’organisme agréé.
L'équipe de la démarche qualité a le mandat de coordonner les activités d’agrément de l’établissement en soutenant les directions dans la préparation aux visites et dans le déploiement des sondages d’Agrément Canada ainsi que dans l’application des mécanismes liés aux audits de qualité.
Nous joindre
Équipe de la démarche qualité
demarche.qualite.cisssmo16@ssss.gouv.qc.ca
Prochaine visite d'Agrément Canada
- 14 au 19 mars 2027
- Normes évaluées : Déficience physique, déficience intellectuelle et trouble du spectre de l'autisme (Cycle 2) et Soutien à l'autonomie des personnes âgées (Cycle 2)
- Directions visitées :
|
Cette page regroupe les informations clés sur la démarche qualité de Santé Québec Montérégie-Ouest. Une section dédiée aux directions concernées par la prochaine visite d'Agrément Canada fournit des détails spécifiques sur la logistique de cette visite. Consultez la section en rose ci-dessous "Préparation des directions pour la visite d'Agrément de mars 2027".
Comprendre la Démarche qualité à Santé Québec Montérégie-Ouest |
Calendrier des visites par programme
Chaque calendrier représente 1 cycle qui se divise en 5 séquences et se déroule sur une période de 4 ans, ce qui explique que la séquence 4 et 5 se déroulent au même moment. Chaque année, une visite d’agrément est prévue et sa préparation débute l’année précédente par une auto-évaluation des pratiques. Les séquences vont donc s’enchaîner ou se chevaucher selon où on en est rendu. Au bout du cycle, chaque programme-service aura eu l’occasion de revoir ses pratiques, d’identifier ses bons coups et ses pistes d’amélioration. Ce cycle nous permet de s’améliorer en continue et de conserver notre statut d’organisme agréé jusqu’à ce que nous ayons satisfait aux exigences à la fin de celui-ci et obtenions notre statut officiel d’organisme accrédité.
Formations
Formations offertes dans le cadre de la démarche qualité
Formations offertes par Agrément Canada
Retrouvez ici les PDF des formations offertes par Agrément Canada, listées de la plus récente à la plus ancienne. Chaque document est identifié selon le cycle (C) et la séquence (S) qui indique le moment où la formation a été offerte. Pour visionner les Webinaires correspondants, veuillez cliquer sur le lien présent dans la dernière diapositive de chaque document.
Nos webinaires
- Cycle 2 - Séquence 5_Manuel d'évaluation SAPA (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 5_Manuel d'évaluation SAPA (Viméo)
- Cycle 2 - Séquence 4_Manuel d'évaluation DP, DI-TSA (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 4_Manuel d'évaluation DP, DI-TSA (Viméo)
- Cycle 2 - Séquence 3_Manuel d'évaluation Santé physique (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 3_Manuel d'évaluation Santé physique (Vimeo)
- Cycle 2 - Séquence 3_Manuel d'évaluation Soins et services généraux (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 3_Manuel d'évaluation Soins et services généraux (Vimeo)
- Ccyle 2 - Séquence 2_Manuel d'évaluation Jeunesse (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 2_Manuel Santé mentale et Dépendances (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 2_Manuels d'évaluation Jeunesse et Santé mentale et Dépendances (Vimeo)
- Cycle 2 - Séquence 2_POR mises à jour (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 2_POR mises à jour (Vimeo)
- Cycle 2 - Séquence 2_POR_Questions et réponses (Vimeo)
- Cycle 2 - Séquence 1_Manuel Séquence 1 (PPT)
- Cycle 2 - Séquence 1_Manuel Séquence 1 (Vimeo)
- Cycle 2_Intro Cycle 2 (PPT)
- Formation générale sur l'Agrément - Partie 1 (PPT)
- Formation générale sur l'Agrément - Partie 2 (PPT)
- Formation générale sur l'Agrément - Partie 3 (PPT)
Documents d’Agrément Canada
Manuels d’évaluation
Cycle 2 - Séquence 5
Cycle 2 - Séquence 4
Cycle 2 - Séquence 3
Cycle 2 - Séquence 2
Cycle 2 - Séquence 1
Documents POR
Les pratiques organisationnelles requises (POR) sont des pratiques déterminées comme étant essentielles et qui doivent être mises en place pour améliorer la sécurité des usagers et minimiser les risques. C’est une exigence du programme d’agrément à laquelle toutes les organisations de santé doivent répondre. La conformité aux POR a un impact direct sur le statut d’agrément qu’on nous accorde. Les POR touchent la culture de sécurité, l'utilisation des médicaments, la communication, le milieu de travail ou effectifs, le contrôle des infections et l'évaluation des risques.
Les POR en évaluation pour les Séquences 2 à 5 se trouvent dans le livret des POR 2024.
Cycle 2
- Fiches POR - Séquences 2 à 5 (avril 2026)
- Séquences 2 à 5_Livret des POR_2024
- Séquence 1_Livret des POR_2023
Cycle 1
Notre structure de gouvernance
Porteurs POR et répondants POR par direction
Liste des représentants de direction par séquence
- Liste abrégée des représentants par direction - Cycle 2 - Séquence 3
- Liste des représentants de direction et des gestionnaires et milieux visités - Cycle 2 - Séquence 3
- Liste des représentants de direction Cycle 2 - Séquence 2
Rapports d’Agrément
Cycle 2
- Séquence 3_Santé physique (à venir)
- Séquence 3_Services généraux (à venir)
- Séquence 2_Santé mentale et dépendances publié en décembre 2025
- Séquence 2_Jeunesse publié en décembre 2025
- Séquence 1_Leadership et normes transversales publié en juillet 2024
Cycle 1
- Cycle 1_Rapport synthèse CISSSMO_2018-2023 publié en octobre 2023
- Séquence 5_SAPA publié en mai 2023
- Séquence 4_DP-DI et TSA_publié en mai 2023
- Séquence 3_Santé physique et Services généraux publié en mai 2022
- Séquence 2_Jeunesse et Santé mentale et dépendance publié en novembre 2019
- Séquence 1_Gouvernance et Leadership publié en novembre 2019
Des outils pour vous soutenir |
Fiches Info-POR et Info-Qualité
Calendrier de diffusion des Info-POR et des Info-Qualités
Info-POR
Info-POR_Évaluation des risques en matière de sécurité à domicile (juin 2026)
Info-POR_Hygiène des mains (septembre 2026)
Info-POR_Identification des usagers (août 2026)
Info-POR_Importance d'utiliser la liste de contrôle d'une chirurgie sécuritaire (août 2025)
Info-POR_Intégrité de la peau (novembre 2026)
Info-POR_Maintenir une liste de médicaments à jour aux points de transition (BCM) (septembre 2026)
Info-POR_Prévention des chutes (novembre 2026)
Info-POR_Prévention du suicide (juin 2026)
Info-POR_Thromboembolie veineuse (TEV) (novembre 2026)
Info-POR_Transfert de l'information aux points de transition des soins (octobre 2026)
Info-Qualité
Info-Qualité_Aide médicale à mourir (octobre 2026)
Info-Qualité_Amélioration continue (mai 2026)
Info-Qualité_Approche inclusive en soins et services (août 2026)
Info-Qualité_Approche multiples facettes en prévention et contrôle des infections (septembre 2026)
Info-Qualité_Confidentialité (mai 2026)
Info-Qualité_Consentement aux soins et aux services (mai 2026)
Info-Qualité_Démarche qualité (mai 2026)
Info-Qualité_Divulgation des accidents liés à la sécurité des usagers (juillet 2026)
Info-Qualité_Don d'organes et de tissus (août 2026)
Info-Qualité_Droit des usagers et traitement des plaintes (mai 2025)
Info-Qualité_Électrolytes concentrés (août 2025)
Info-Qualité_Éthique clinique et organisationnelle (août 2026)
Info-Qualité_Exercices et simulations en situation d'urgence et de sinistres (septembre 2025)
Info-Qualité_Gestion des éclosions efficaces (septembre 2026)
Info-Qualité_Importance de la gestion des incidents liés à la sécurité des usagers (juillet 2026)
Info-Qualité_Importance d'offrir des soins palliatifs et de fin de vie (SPFV) (octobre 2026)
Info-Qualité_Intervention psychosociale en contexte de sécurité civile (janvier 2024)
Info-Qualité_Liste d'abréviations qui ne doivent pas être utilisées (avril 2025)
Info-Qualité_Médicaments de niveau d'alerte élevé (août 2025)
Info-Qualité_Mesures de contrôle (novembre 2025)
Info-Qualité_Nettoyage et désinfection de bas niveau de l'équipement médical (septembre 2026)
Info-Qualité_Partenariat (août 2026)
Info-Qualité_Plans d'intervention dans la pratique clinique (juin 2026)
Info-Qualité_Pratiques de base et précautions additionnelles (septembre 2026)
Info-Qualité_Prévenir et gérer les comportements violents des usagers (octobre 2025)
Info-Qualité_Prévention de la violence en milieu de travail (septembre 2025)
Info-Qualité_Programme d'entretien préventif (janvier 2024)
Info-Qualité_Retraitement des dispositifs médicaux réutilisables (novembre 2023)
Info-Qualité_Sécurité liée à l'héparine (août 2025)
Info-Qualité_Se préparer à la visite (janvier 2026)
Info-Qualité_Taux d'infection (novembre 2023)
Info-Qualité_Télésanté (juin 2026)
Info-Qualité_Tenue de dossier (mai 2026)
Info-Qualité_Tenue des lieux (juillet 2026)
Info-Qualité - Santé publique
1-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Enseignement universitaire
2-Info-Qualité_DSPuMonteregie Cadre législatif
3-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Sécurité civile vs Santé publique
4-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Sante-au-travail
5-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Promotion_prévention
6-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Sante-environnementale
7-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Maladie-infectieuses
8-Info-Qualité_DSPuMonteregie Vigie
9-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Vaccination
10-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Urgences
11-Info-Qualité_DSPuMonteregie Surveillance
12-Info-Qualité_DSPuMonteregie Gouvernance
13-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Partenariat-intersectoriel
14-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Reddition-compte
15-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Amélioration continue
16-Info-Qualité_DSPuMonteregie Inégalités sociales de santé
17-Info-Qualité_DSPuMonteregie Citoyens Partenaires
18-Info-Qualité_DSPuMonteregie Evaluation
19-Info-Qualité_DSPuMonteregie Culture organisationnelle et accueil des nouveaux employés
20-Info-Qualité_DSPuMonteregie_Dev-Competences
21-Info-Qualité_DSPuMonteregie Politiques et procédures organisationnelles
Fiches par chapitre
Séquence 4-5
Séquence 3
Fiches par chapitre - Manuel Santé physique - Séquence 3 (juillet 2025)
Fiches par chapitre - Manuel Services généraux - Séquence 3 (juillet 2025)
Excellence des soins et services
Fiches par chapitre - Manuel Excellence des soins et services - Cycle 2 (2023-2027) (novembre 2024)
Présentations vidéo – Démarche qualité
Pour ouvrir les vidéos, cliquez sur "Inscrustation" au bas de l'écran et agrandir avec les coins
Auto-évaluation
Présentation - Auto-évaluation - Comité de pilotage séquence 3 - 6 mai 2025
Droits des usagers et gestion des plaintes
Présentation - Survol des droits des usagers et gestion des plaintes - 7 août 2024
Droits des usagers
D
Enjeux éthiques associés au consentement aux soins en contexte Jeunesse
Exercices de simulation lors de situation d'urgence et de sinistres
Exercice de simulation lors de situation d’urgence et de sinistres
Soutien des services de formation
Présentation - Formation - Comité de pilotage séquence 4-5 - 10 juin 2026
Le soutien des services de la formation
Gestion de la qualité et des risques
Gestion de la qualité et des risques
Gestion du médicament - Pratiques transversales
Présentation - Gestion de la médication - Comité de pilotage séquence 2 - 2 octobre 2024
Gestion de la médication
Partenariat et éthique
Présentation - Partenariat et éthique - Comité de pilotage séquence 2 - 4 septembre 2024
Partenariat et éthique
POR Évaluation des risques à domicile
Évaluation des risques en matière de sécurité à domicile
POR Hygiène des mains
Présentation - POR Hygiène des mains - Comité de pilotage séquence 4-5 - 16 septembre 2026
Hygiène des mains
POR Identification des usagers
Présentation - Identification des usagers - Comité de pilotage séquence 4-5 - 5 août 2026
Identification des usagers
POR Intégrité de la peau
Présentation - Optimiser l'intégrité de la peau - Comité de pilotage séquence 4-5 - 4 novembre 2026
POR Liste à jour de médicaments
Maintenir à jour un liste des médicaments
POR Prévention des chutes
POR Prévention du suicide
Présentation - POR Prévention du suicide - Comité de pilotage séquence 4-5 - 10 juin 2026
Programme de prévention du suicide
POR Prévention de la thromboembolie veineuse
Prévention de la thromboembolie veineuse
POR Transfert de l'information aux points de transition
Prévention et contrôle des infections
Prévention et contrôle des infections
Service de traduction et ressources d'interprétation
Service de traduction et ressources d'interprétation
Soins palliatifs et de fin de vie
Présentation - Soins palliatifs et de fin de vie - Comité de pilotage séquence 4-5 - 7 octobre 2026
Soins palliatifs et de fin de vie
Réanimation cardiorespiratoire et directives médicales anticipées
Aide médicale à mourir
Sondage expérience usager
Présentation - Sondage expérience usager - Comité de pilotage séquence 3 - 10 juin 2025
Sondage expérience patient
Télésanté
Présentation - Télésanté Pratiques transversales - 7 août
Télésanté
Testez vos connaissances sur les POR
Présentation - Testez vos connaissances sur les pratiques organisationnelles requises (POR)
Questionnaire Forms : https://forms.office.com/r/rRqL3rc2E9
Sondages d’AgrémentLors d’un cycle d’agrément, nous avons l’obligation d’effectuer des sondages pour recueillir des Informations précieuses sur la qualité et la sécurité des soins offerts, sur la qualité de vie au travail de la main-d’œuvre et concernant la satisfaction des usagers. Différents sondages sont prescrits dans le cadre du programme Qmentum d’Agrément Canada et ont lieu à différent moment durant le cycle. |
Sondage expérience usagers
Date à venir
Mécanismes d'audit |
Calendrier des audits de qualité
Calendrier des audits de qualité 2026-2027
Documents d’encadrement sur les mécanismes d’audits
Travaux en cours : L’équipe de la démarche qualité a le mandat de mettre en place un mécanisme d’audit organisationnel structuré et standardisé qui va permettre une meilleure adhésion à la pratique des audits, promouvoir une culture d’amélioration continue et de mesure en offrant une orientation et des balises général pour le maintien d’un standard de qualité élevé.
- À venir
Portail de gestion des audits organisationnels
NS_Déploiement du Portail de gestion des audits organisationnels
Portail de gestion des audits organisationnels
Préparation des directions pour la visite d'Agrément Canada de mars 2027 |
Ligne du temps
Novembre 2026 à janvier 2027
Se préparer et réaliser les visites qualité préparatoires
Les milieux retenus accueillent les visiteurs internes. Les autres milieux poursuivent leur préparation selon l’orientation de la direction. Cette période permet d’identifier les forces ainsi que les éléments à améliorer avant la visite officielle.
Décembre 2026 à février 2027
Faire le bilan et poursuivre l’amélioration
Après sa visite préparatoire, le milieu reçoit un bilan. Celui-ci permet de revoir les constats formulés, de mettre en valeur les éléments conformes et de cibler les améliorations à poursuivre en préparation à la visite officielle.
Le rapport de visite distingue notamment les critères conformes, partiellement conformes, non conformes et non applicables, et peut présenter des pistes de réflexion ou des recommandations pour soutenir la préparation.
Mars 2027
Visites d’Agrément Canada
Les visites officielles d’Agrément Canada des séquences 4 et 5 sont prévues du 14 au 19 mars 2027.
Visites qualité (visites préparatoires)
Qu’est-ce qu’une visite qualité préparatoire?
Les visites qualité préparatoires sont avant tout une activité d’apprentissage. Elles permettent aux équipes de se familiariser avec la démarche d’agrément, de mieux comprendre les attentes et de réfléchir à la façon dont les pratiques sont appliquées au quotidien dans leur milieu.
Comprendre les visites qualité préparatoires
Ce que la visite vise et ce qu’elle ne vise pas
Elles visent à mettre en lumière les forces des équipes et à identifier les zones de fragilité ou les pistes d’amélioration, afin que les milieux puissent poursuivre leur préparation avant la visite officielle d’Agrément Canada prévue en mars 2027. Elles ne servent pas à évaluer la compétence ou la performance des équipes et ne constituent pas un audit de qualité.
Lien avec la démarche d’amélioration continue et la préparation à Agrément Canada
Les visites sont réalisées à partir de grilles élaborées suivant les manuels d’évaluation d’Agrément Canada. Les visiteurs observent le milieu et échangent avec les gestionnaires et les équipes sur leurs pratiques et leurs connaissances.
✅À retenir : il ne s’agit pas de connaître toutes les réponses, mais de pouvoir expliquer comment les pratiques sont réellement appliquées dans son milieu et de les illustrer par des exemples concrets. Cette orientation est explicitement donnée aux visiteurs et aux équipes.
Mon milieu sera-t-il visité?
Les visites qualité préparatoires ciblent les directions concernées par les séquences d’agrément en cours, soient les séquences 4 et 5 (DPDR, DSSADG, DSHAPPA).
Une fois les milieux retenus :
- la liste des milieux priorisés est partagée avec les directions concernées;
- les gestionnaires responsables sont informés qu’un milieu sous leur responsabilité a été retenu;
- ils reçoivent les informations nécessaires pour réserver une plage de visite;
- chaque milieu est visité par deux visiteurs internes.
Comment se préparer à la visite de mon milieu?
Votre milieu a été retenu pour une visite qualité préparatoire? Le pas-à-pas vous accompagne dans les différentes étapes, de la réservation de votre visite jusqu'aux suivis à réaliser après celle-ci. Vous y trouverez également les informations à transmettre à votre équipe afin qu'elle sache à quoi s'attendre et puisse participer pleinement à la démarche.
👉Consulter le Pas-à-pas pour préparer sa visite qualité préparatoire.
Visiteurs internes
Qu’est-ce qu’un visiteur interne?
Le visiteur interne contribue à la préparation des milieux en portant un regard externe sur les pratiques en place.
Les visites sont réalisées en dyade. Les visiteurs utilisent les grilles élaborées suivant les manuels d’évaluation d’Agrément Canada pour observer le milieu et échanger avec les gestionnaires et les équipes.
Leur contribution vise notamment à aider les équipes à mieux comprendre ce qui pourrait être abordé lors de la visite officielle, à faire ressortir leurs bons coups et à identifier des pistes d’amélioration.
Rôle et responsabilités
Durant la visite, les visiteurs sont appelés à :
- échanger avec les équipes sur leurs pratiques et leurs connaissances;
- observer le milieu;
- aider les équipes à se familiariser avec le type de questions pouvant être posées lors d’une visite d’agrément;
- mettre en lumière les forces et les bons coups;
identifier les zones de fragilité qui pourraient bénéficier d’une amélioration; - donner une rétroaction aux équipes.
Après la visite : poursuivre l'amélioration
La visite préparatoire n'est pas une fin en soi. Elle doit permettre au milieu de transformer les observations réalisées en préparation concrète en vue de la visite d'Agrément Canada.
Après la visite, un compte rendu est transmis au gestionnaire du milieu. La documentation actuelle prévoit notamment un rapport présentant les questions abordées, les cotes obtenues et les améliorations à apporter, ainsi qu'un sommaire des critères conformes, partiellement conformes, non conformes et non applicables.
La visite officielle d'Agrément Canada demeure plus exhaustive. La documentation de préparation précise qu'elle peut notamment comprendre la consultation de documents, l'observation des pratiques, des échanges avec des usagers ainsi que des rencontres avec d'autres intervenants. Les résultats de la visite officielle peuvent donc différer de ceux de la visite préparatoire.
Profils et affiches des visiteurs
Consultez leurs profils pour en savoir plus
DI-TSA-DP
SAPA
Affiche
Horaire de la visite d’Agrément Canada et responsable de site
*NOUVEAUTÉ pour les visites d'Agrément Canada:
L'horaire de la visite ne nous sera plus communiquée. Cependant, la semaine de la visite demeure la même, c'est-à-dire du 14 au 19 mars 2027
Aide-mémoire pour les responsables de sites identifiés, dans le cadre de cette visite.
Outils utiles au déroulement de la visite d'Agrément Canada
Visite de 2027
Séance synthèse