Documents d'encadrement administratifs et gabarits

 

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La présente page est dédiée aux documents d'encadrement administratifs uniquement.
Référez-vous aux définitions ci-dessous pour vous assurer que cette page
répond à votre besoin.

Documents d'encadrement administratifs et gabarits Documents d'encadrement cliniques et gabarits Documents graphiques et outils administratifs
Encadre l'organisation du travail, la gestion et le fonctionnement administratif. Encadre la pratique professionnelle et le fonctionnement des services cliniques dans le cadre de la prestation des soins et services aux usagers.
Consultez la page Documents d'encadrement cliniques et gabarits.
Documents visant à diffuser de l'information
Consultez la page Ma boîte à outils.

Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs et gabarits

Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs

Le Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs vous permet de saisir les modalités entourant la création de documents administratifs qui sont adoptés officiellement et qui régissent la gouverne, la gestion et le fonctionnement des services administratifs et de soutien dans l’organisation.

Gabarits des documents d'encadrement administratifs

  • Utilisez toujours les gabarits fournis sur cette page pour la rédaction de chaque nouveau document
  • N’enregistrez pas le gabarit sur votre poste de travail pour un usage ultérieur, il est sujet à changement sans préavis

Aide-mémoire administratif

Annexe détachable

Cadre de référence administratif

Directive adminitrative

Formulaire adminitratif

Politique administrative

Procédure adminitrative

Procédure de service

Processus administratif

Règlement

Comité de coordination des documents d'encadrement administratifs (CCDEA)

Mandat du comité

Le CCDEA a pour mandat :

  • De mettre à jour le cadre de référence des documents d'encadrement administratifs afin d'avoir un cadre de référence distinct pour les documents administratifs;
  • D'analyser la pertinence des demandes de création des documents d'encadrement administratifs;
  • D'assurer la vigie des documents d'encadrement administratifs;
  • D'assurer l'arrimage du processus général de gestion des demandes de création, d'harmonisation, de révision ou d'annulation des documents d'encadrement administratifs.

Processus de consultation

À venir

Des questions?

Pour toute question ou autre information complémentaire, nous vous invitons à contacter le CCDEA à l'adresse courriel suivante :

document.encadrement.administratif.cisssmo16@ssss.gouv.qc.ca 

Direction:
DG et DACJP
Dernière mise à jour:
Février 2026