Documents d'encadrement administratifs et gabarits
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IMPORTANT La présente page est dédiée aux documents d'encadrement administratifs uniquement.
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Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs et gabarits
Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs
Le Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs vous permet de saisir les modalités entourant la création de documents administratifs qui sont adoptés officiellement et qui régissent la gouverne, la gestion et le fonctionnement des services administratifs et de soutien dans l’organisation.
- CDR-10000 Cadre de référence sur la gestion des documents d'encadrement administratifs
- Annexe I - Tableau récapitulatif du processus de consultation, d'adoption et de numérotation
- Annexe II - Coordonnées des responsables des registres de numérotation par direction
- Annexe III - Méthodologie de présentation des références
Gabarits des documents d'encadrement administratifs
| Cette page est dynamique, des ajouts et mises à jour seront faits régulièrement; Utilisez toujours les gabarits fournis sur cette page pour la rédaction de chaque nouveau document; N’enregistrez pas le gabarit sur votre poste de travail pour un usage ultérieur, il est sujet à changement sans préavis. |
Aide-mémoire administratif
- Aide-mémoire administratif (format portrait - 8,5 X 11)
- Aide-mémoire administratif (format portrait - 8,5 X 14)
- Aide-mémoire administratif (format paysage - 8,5 X 11)
- Aide-mémoire administratif (format paysage - 8,5 X 14)
Annexe détachable
- Annexe détachable (format portrait - 8,5 X 11)
- Annexe détachable (format portrait - 8,5 X 14)
- Annexe détachable (format portrait - 11 X 17)
- Annexe détachable (format paysage - 8,5 X 11)
- Annexe détachable (format paysage - 8,5 X 14)
- Annexe détachable (format paysage - 11 X 17)
Cadre de référence administratif
Directive adminitrative
Formulaire adminitratif (Nouveau gabarit - Santé Québec Montérégie-Ouest)
- Formulaire administratif (format portrait - 8,5 X 11)
- Formulaire administratif (format portrait - 8,5 X 14)
- Formulaire administratif (format paysage - 8,5 X 11)
- Formulaire administratif (format paysage - 8.5 X 14)
Politique administrative
Procédure adminitrative
Procédure de service
Processus administratif
- Processus cartographique administratif (format portrait - 8,5 X 11)
- Processus cartographique administratif (format portrait - 8,5 X 14)
- Processus cartographique administratif (format portrait - 11 X 17)
- Processus cartographique administratif (format paysage - 8,5 X 11)
- Processus cartographique administratif (format paysage - 8,5 X 14)
- Processus cartographique administratif (format paysage - 11 X 17)
Règlement
Schémas processus d'élaboration
Comité de coordination des documents d'encadrement administratifs (CCDEA)
Mandat du comité
Le CCDEA a pour mandat :
- De mettre à jour le cadre de référence des documents d'encadrement administratifs afin d'avoir un cadre de référence distinct pour les documents administratifs;
- D'analyser la pertinence des demandes de création des documents d'encadrement administratifs;
- D'assurer la vigie des documents d'encadrement administratifs;
- D'assurer l'arrimage du processus général de gestion des demandes de création, d'harmonisation, de révision ou d'annulation des documents d'encadrement administratifs.
Calendrier des rencontres
Calendrier des rencontres du CCDEA
Des questions?
Pour toute question ou autre information complémentaire, nous vous invitons à contacter le CCDEA à l'adresse courriel suivante :
document.encadrement.administratif.cisssmo16@ssss.gouv.qc.ca