Les fiches éthiques, des repères pour réfléchir aux situations complexes

3 novembre 2026

En cette Semaine nationale de l'éthique en santé, le service d’éthique clinique et organisationnelle met à votre disposition une série de fiches éthiques pour soutenir la réflexion dans les situations complexes où plusieurs valeurs importantes entrent en tension et où la bonne décision n’est pas toujours évidente.

Courtes et faciles à consulter, ces fiches présentent les principaux repères légaux, professionnels et organisationnels, les valeurs en jeu ainsi que des questions réflexives pour guider le jugement professionnel.

Elles n’ont pas pour objectif de fournir une réponse unique, mais plutôt d’aider à mieux naviguer dans les zones grises et à réfléchir à la meilleure façon d’agir lorsqu’il faut concilier différents enjeux et points de vue.

Les fiches éthiques ne cherchent pas à éliminer toutes les zones grises. Elles visent plutôt à vous donner des repères pour mieux y naviguer et à soutenir votre jugement professionnel lorsque la question n’est plus seulement « Qu’est-ce que je peux faire? », mais bien « Comment faire pour bien faire? ».

Disponibles sur la page du Comité d'éthique clinique et organisationnel 

Fiche éthique - Incivilité et racisme de la part d'usagers et leurs proches

Cette fiche éthique vise à aiguiller les gestionnaires et intervenants lors de situation où un usager fait preuve d'incivilité ou de racisme dans le cadre d'une prestation de soins ou de services.

Fiche éthique - Refus de transfert depuis le milieu hospitalier

Lorsqu’une personne hospitalisée refuse d’être transférée vers un milieu d’hébergement ou de réadaptation, plusieurs enjeux éthiques peuvent émerger. Ces situations amènent souvent à concilier des valeurs importantes, comme le respect des choix et des besoins de l’usager, le bien-être de ses proches et l’utilisation équitable des ressources disponibles.

Les raisons qui motivent ces refus sont variées et méritent d’être considérées avec ouverture et sans jugement. Cette fiche présente les principales valeurs pouvant entrer en tension et propose des repères éthiques pour soutenir la réflexion et éclairer la prise de décision des gestionnaires et des intervenants.

Fiche éthique - Consentement sexuel en hébergement pour personnes avec trouble neurocognitif

Cette fiche éthique vise à informer et sensibiliser les intervenants et les gestionnaires sur les droits des personnes hébergées en matière d’intimité et de sexualité. Elle vise également à outiller les professionnels lors de l’évaluation de la capacité d’une personne à consentir à une activité sexuelle.

Fiche éthique - Soutien à l'intimité et aux besoins sexuels en hébergement

Les milieux d’hébergement sont appelés à reconnaître et à soutenir les besoins d’intimité, d’affection et de sexualité des personnes hébergées (MSSS, 2025). Même si ce sujet demeure parfois tabou, de plus en plus de personnes expriment le désir de vivre pleinement cette dimension de leur vie.

Cette fiche présente des pratiques et des initiatives pouvant favoriser la qualité de vie sexuelle des personnes hébergées et le respect de ce besoin fondamental. Elle vise également à soutenir les intervenants et les gestionnaires en clarifiant les repères, les normes et les possibilités d'accompagnement dans ces situations.


Direction de la qualité, de l'innovation, de la performance et de l’éthique (DQIPE)

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