PRO-10274-Annexe II Aide-mémoire de la procédure
11 octobre 2023
PRO-10274-Annexe II Aide-mémoire de la procédure
Cet aide-mémoire résume les grandes étapes de la procédure Fouille et saisie à l’endroit des usagers. Rédigé sous la forme d'une liste à cocher, il guide vos actions lors de la procédure.
Date:
11 octobre 2023
Auteur:
CISSSMO
Volet:
Clinique
Types:
Politique et procédure
Composante:
- CISSSMO
Direction:
- DSMREU