Nouveau code d’éthique et de déontologie

30 juin 2026

Nous avons désormais un nouveau code d’éthique et de déontologie pour l’ensemble du réseau de la santé et des services sociaux. Qu’est-ce que ça implique pour nous?

Agir avec intégrité, transparence et responsabilité 

Le code d’éthique et de déontologie énonce les principes, ​les obligations et les comportements attendus dans l’accomplissement de nos fonctions. Il est donc un repère commun qui nous aide à réfléchir et à prendre de bonnes décisions dans des situations parfois complexes. Pour plusieurs d’entre nous, le code reflète des pratiques déjà bien ancrées dans notre quotidien et valorise ce qui se fait déjà sur le terrain. 

À noter que ce nouveau code d’éthique remplace notre ancien code d’éthique d’établissement.

Pourquoi c’est important? 

Dans notre travail, certaines situations peuvent être complexes ou soulever des questionnements.

 Le code nous aide à : 

  • prendre des décisions éclairées dans des situations incertaines;
  • mieux connaître les droits des usagers;
  • agir avec professionnalisme, impartialité et respect;
  • favoriser l’équité et les bonnes pratiques éthiques;
  • prévenir les conflits d'intérêts.

Le code peut nous guider dans des situations comme : 

  • Comment agir dans une situation délicate avec un usager ou un proche?
  • Comment reconnaître et gérer une situation de conflit d’intérêts?
  • Comment prendre une décision lorsque plusieurs valeurs sont en tension? 
code-ethique-5-valeurs

*À noter que ce nouveau code d’éthique remplace notre ancien code d’éthique d’établissement.*

Ce qui vous est demandé pour le moment 

À venir cet automne 

  • Formation sur le nouveau code d’éthique et de déontologie
  • Version anglophone du code d’éthique et de déontologie (ainsi que la version synthèse)
  • Affiche pour les usagers et leurs proches

À qui s’adresse le nouveau code? 

  • Employés​
  • Professionnels de la santé et des services sociaux​
  • Étudiants, stagiaires et résidents en médecine​
  • Cadres intermédiaires et supérieurs, hors-cadres et cadres-médecins​
  • Usagers et leurs proches
  • Membres des conseils d’administration d’établissement​
  • Bénévoles​
  • Direction exécutive et opérationnelle de Santé Québec ​
  • Toute autre personne qui contribue à la réalisation des missions de Santé Québec, qu’elle soit rémunérée ou non par Santé Québec 

Direction de la qualité, de l'innovation, de la performance et de l’éthique (DQIPE)

Article
Direction:
DQIPE