REG-10292 Règles d'utilisation des ressources du service d'endoscopie
8 janvier 2025
REG-10292 Règles d'utilisation des ressources du service d'endoscopie
Les présentes RUR sont rédigées dans le but de définir les règles et les mécanismes d’utilisation du service d'endoscopie du CISSSMO, telle que défini par l'article 189 de la LSSSS [S-4.2].
Date:
8 janvier 2025
Auteur:
CISSSMO
Volet:
Administratif
Types:
DSPEM(MED)
Règle et règlement
Conseil et comité:
- Conseil d’administration
- Conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens
- Comité de direction
Composante:
- CISSSMO
Direction:
- DSPEM