PRO-10405 Procédure clinique - Refus de transfert depuis le milieu hospitalier vers un milieu d’hébergement ou de réadaptation
29 avril 2025
PRO-10405 Procédure clinique - Refus de transfert depuis le milieu hospitalier vers un milieu d’hébergement ou de réadaptation
Refus de transfert depuis le milieu hospitalier vers un milieu d’hébergement ou de réadaptation
Date:
29 avril 2025
Auteur:
CISSSMO
Volet:
Clinique
Types:
Politique et procédure
Composante:
- CISSSMO
Documents associés
| Titre | Date | Volet | Type | Composante | Direction | Fichier |
|---|---|---|---|---|---|---|
Note de service - Procédure clinique – Refus de transfert depuis le milieu hospitalier vers un milieu d’hébergement ou de réadaptation 2 documents associés | 01-05-2025 | Administratif | Communiqué et Note de service | CISSSMO | Aucune | |
Fiche éthique : Refus de transfert depuis le milieu hospitalier | 27-04-2025 | Administratif | Outil administratif et document de références | Aucune |