Comités relevant du conseil d'administration (CA)

Voici les comités du conseil d'administration (CA):

Comité de vigilance et de la qualité

Le comité de vigilance et de la qualité veille à ce que le conseil d’administration s’acquitte de façon efficace de ses responsabilités en matière de qualité des services, notamment en ce qui concerne la pertinence, la qualité, la sécurité et l’efficacité des services rendus ainsi que le respect des droits des usagers et du traitement diligent de leurs plaintes.

Composition du comité

• Claude Jolin, président par intérim
  membre qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
• Dominique Pilon, invité permanent et secrétaire
  président-directeur général adjoint
• Judith Cailhier, membre
  membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
• Richard Ménard, membre
  personne désignée par le comité des usagers
• Jean Pinsonneault
  commissaire aux plaintes et à la qualité des services
• Philippe Gribeauval
  président-directeur général
• Patrick Dubois, invité permanent désigné par le président-directeur général
  directeur par intérim de la qualité, de l’évaluation et de la performance

Comité de gestion des risques

En vertu de l’article 183.1 de la LSSSS, le mandat de ce comité est de rechercher, développer et promouvoir des moyens pour assurer la sécurité et le soutien des personnes. Il s’assure, également, de la mise en place d’un système de surveillance des incidents et des accidents et recommande au comité de vigilance et de la qualité du conseil d’administration des mesures visant à prévenir la fréquence de ces incidents et de ces accidents ainsi que la prise de mesures de contrôle, s’il y a lieu.

Composition du comité

• Patrick Dubois, président
• Dominique Pilon, vice-président et membre désigné par le président-directeur général
• Jennifer Trudeau, secrétaire et membre - personne issue du secteur de la santé et sécurité au travail
• Mathieu Allaire, membre - personne issue des employés catégorie métiers, paratechniques et services auxilliaires
• Céleste Côté, membre - personne issue du comité consultatif CM
• Sandra Wilson, membre - personne issue des unités de retraitement des dispositifs médicaux (URDM)
• Micheline Tellier, membre - personne issue du comité des usagers
• Amélie Roy, membre - personne issue du comité consultatif CII
• Dre France Fréchette, membre - personne issue du comité consultatif CMDP
• Emmanuelle Richard, membre - personne issue du secteur de la prévention et contrôle des infections

Denis Charland, directeur de la  Maison des Aînés et Jean-François Blanchard, directeur du Manoir Harwood, membres - désignés par et parmi les personnes qui, en vertu d’une entente de service visée à l’article 108 de la LSSSS, dispensent des services aux usagers pour le compte de l’établissement

Comité de gouvernance et d’éthique

De façon générale, le comité de gouvernance et d’éthique exerce les fonctions prévues par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS).

Composition du comité

• Claude Jolin, président, membre indépendant
• Philippe Gribeauval, secrétaire, membre d'office
  président-directeur général
• Pierre Gingras, membre, membre indépendant
• Linda Julien, membre, membre indépendant
• Patricia Quirion, membre

Comité de révision

En conformité avec l’article 57 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS), le comité de révision doit transmettre au conseil d’administration, avec copie au conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP) de l’établissement, au moins une fois par année, un rapport décrivant les motifs des plaintes ayant fait l’objet d’une demande de révision depuis le dernier rapport, de ses conclusions ainsi que des délais de traitement de ses dossiers. Il peut en outre formuler des recommandations ayant notamment pour objet l’amélioration de la qualité des soins ou des services médicaux, dentaires et pharmaceutiques offerts dans un centre exploité par un établissement du territoire du réseau local de services de santé et de services sociaux.

Composition du comité

• Claude Jolin, président
  membre parmi les membres du CA qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
• Dre Marie-Hélène Biron , membre nommée sur recommandation du CMDP
• Dr Alexandre Sauvé, membre nommé sur recommandation du CMDP
• Dre Catherine Guyot, membre substitut nommée sur recommandation du CMDP

Comité de vérification

Le comité de vérification doit, entre autres :

• Assurer la mise en place d’un plan visant une utilisation optimale des ressources de l’établissement ainsi que son suivi;
• Assurer la mise en place et l’application d’un processus de gestion des risques pour la conduite des affaires de l’établissement;
• Réviser toute activité susceptible de nuire à la bonne situation financière de l’établissement et portée à sa connaissance;
• Examiner les états financiers avec le vérificateur nommé par le conseil d’administration;
• Recommander au conseil d’administration l’approbation des états financiers;
• Veiller à ce que des mécanismes de contrôle internes soient mis en place et s’assurer qu’ils sont efficaces et adéquats;
• Formuler des avis au conseil d’administration sur le contrôle interne de l’établissement et, s’il y a lieu, sur le travail de la vérification externe et interne;
• Réaliser tout autre mandat relatif aux affaires financières de l’établissement que lui confie le conseil d’administration (art. 181.0.0.3, LSSSS).

Composition du comité

• Stéphane Beaudry, président, membre indépendant
• Luc Labelle, secrétaire, invité permanent
  directeur des ressources financières
• Claude Jolin, membre indépendant
• Heather L'Heureux, membre indépendant
• Jean-Claude Lecompte, membre
• André Halley, membre
• Philippe Gribeauval, invité permanent
  président-directeur général

Comité des ressources humaines

De façon générale, les responsabilités du comité consistent à s’assurer de la saine gestion des ressources humaines et d’en informer le conseil d’administration.

Composition du comité

• Pierre Gingras, président
  membre qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
• Josée Blais, secrétaire
  directrice des ressources humaines, du développement organisationnel et des affaires juridiques
• Philippe Griveauval, membre
  président-directeur général 
• Stéphane Beaudry, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
• Jean-Claude Lecompte, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession

Comité immobilisation et environnement

Les responsabilités du comité consistent à :

• Assurer un suivi du parc immobilier (locaux, équipements, etc.);
• Assurer la mise en place des processus du maintien des équipements médicaux et non médicaux et du mobilier de l’établissement;
• Assurer la mise en place d’un processus de gestion des risques, associé à l’entretien des immeubles et des équipements, pour la conduite des affaires de l’établissement;
• Assurer une vigie par rapport à la gestion du développement durable de l’établissement basée sur les meilleures pratiques en matière d’environnement et de performance énergétique.

Composition du comité

• Jean-Claude Lecompte, président
  membre qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
• Alain Desmarais, secrétaire
  directeur des services techniques
• Heather L’Heureux, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
• Philippe Gribeauval, membre
  président-directeur général
• Martin Ouellet, invité permanent
  directeur des projets majeurs d'infrastructures
• André Halley, membre
  membre qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession

Comité soins et services à la clientèle

Les responsabilités du comité consistent à améliorer le continuum de soins et de services et à s’assurer de sa fluidité.

Composition du comité

• Claude Jolin, président par intérim
  membre indépendant
• Dominique Pilon, secrétaire
  président-directeur général adjoint
• Vacant, membre
• Dre Cynthia Landry, membre
• André Halley, membre
• Marie-Claude Bastide, membre
• Philippe Gribeauval, membre
  président-directeur général
• Bernard Cyr, membre
  directeur général adjoint aux programmes santé physique générale et spécialisée, d'hébergement et de soutien à l'autonomie des personnes âgées
• Marie-Eve Sevigny, membre
  directrice des soins infirmiers et de l’enseignement universitaire
• Hélène Lamalice, membre
  directrice des services multidisciplinaires, de la recherche et de l'enseignement universitaire
• Vacant, membre
  directeur des services professionnels et de l'enseignement médical
• Johanne Fleurant, invitée permanente
  directrice générale adjointe aux programmes sociaux, de réadaptation et de santé publique

Comité AD HOC - Projet majeurs d'infrastructure

Composition du comité

• Claude Jolin, président
  président du conseil d'administration
• Martin Ouellet, secrétaire
  directeur des projets majeurs d'infrastructures
• Philippe Gribeauval, membre
  président-directeur général
• Bernard Cyr, membre
  directeur général adjoint programmes santé physique générale et spécialisée, d'hébergement et de soutien à l'autonomie des personnes âgées
• Vacant, membre - comité comité soins et services à la clientèle
• Dr Ghislain Rivet, médecin
  membre du conseil d'administration
• Heather L'Heureux, membre
  membre du comité de vérification
• Vacant, membre - comité de vigilance et de la qualité
• Jean-Claude Lecompte, membre
  membre du comité des ressources humaines
• Linda Julien, membre
  membre du comité de gouvernance et d'éthique
• Jean-Claude Lecompte, membre
  membre du comité immobilisation et environnement

Comité d'évaluation du commissaire aux plaintes et à la qualité des services

Composition du comité

Membres permanents

• Président du conseil d’administration
• Président-directeur général
• Président du comité de vigilance et de la qualité