Rapport de fin de mandat - Comité de travail sur le consentement et le recours aux contrats avec les usagers
11 mars 2026

Rapport de fin de mandat - Comité de travail sur le consentement et le recours aux contrats avec les usagers
Ce rapport présente les travaux du comité chargé d’harmoniser les pratiques entourant le consentement aux soins et le recours aux contrats avec les usagers. Il clarifie la distinction entre consentement, engagement et autorisation, propose des recommandations cliniques et éthiques, et introduit des pistes pour soutenir l’engagement des usagers dans leurs soins. Le document conclut avec des orientations visant à optimiser la qualité des pratiques et l’utilisation des formulaires institutionnels.
Date:
11 mars 2026
Auteur:
CISSSMO
Volet:
Clinique
Types:
Document organisationnel
Composante:
- CISSSMO
Direction:
- DSMSSS
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